exclusif
- Domaine
-
- droit
Définition :
Qui (un droit, un avantage, une charge) appartient, incombe ou ne bénéficie qu'à une seule personne ou qu'à un seul groupement.
Terme :
- exclusif adj.
Qui (un droit, un avantage, une charge) appartient, incombe ou ne bénéficie qu'à une seule personne ou qu'à un seul groupement.