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doctrine

Domaine
  1. droit
Auteur
Filion, Michel, 2018
Article tiré du Dictionnaire encyclopédique du Droit québécois, Gaudet Éditeur ltée, reproduit sous licence.

Définition :

Opinion particulière d'un auteur juridique sur une question de droit, une décision jurisprudentielle ou un sujet d'ordre juridique.

Terme :

doctrine n. f.

Terme associé :

doctrine juridique

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