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doctrinal

Domaine
  1. droit
Auteur
Filion, Michel, 2018
Article tiré du Dictionnaire encyclopédique du Droit québécois, Gaudet Éditeur ltée, reproduit sous licence.

Définition :

Qui est relatif à la doctrine ou qui en émane, par opposition à légal ou jurisprudentiel.

Terme :

doctrinal adj.

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