cotisation
- Domaine
-
- assurance
Définitions :
Somme d'argent que le membre d'un groupement ou le salarié d'un employeur doit payer pour contribuer aux frais de fonctionnement du groupement ou du syndicat, laquelle somme est généralement payable périodiquement.
Dans la société mutuelle d'assurance ou la société de secours mutuels, cotisation due par le preneur en vertu du contrat d'assurance.
Termes :
- cotisation n. f.
- prime d'assurance