cosubrogé, cosubrogée
- Domaines
-
- droit
- appellation de personne
Définition :
Exceptionnellement, dans une subrogation, personne qui, concurremment avec une ou plusieurs autres personnes, acquiert les droits du créancier.
Note :
Autrement dit, c'est celui qui, concurremment avec une ou plusieurs autres personnes, remplace le créancier originaire de telle sorte qu'ils deviennent les nouveaux créanciers.
Termes :
- cosubrogé n. m.
- cosubrogée n. f.