inconvénient normal de voisinage
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Définition :
Conséquence désagréable de l'action d'un voisin sur une personne ou sur sa propriété, mais qui ne leur cause aucun dommage.
Notes :
Un inconvénient normal de voisinage est, par exemple, l'obligation de donner accès à son terrain à un voisin lorsque nécessaire, les aboiements du chien d'un voisin, le bruit causé par les rénovations d'un voisin, etc. Les inconvénients normaux de voisinage doivent être tolérés, selon le principe de bon voisinage.
Si les inconvénients de voisinage causent des dommages, il s'agit plutôt d'inconvénients anormaux de voisinage.
Termes privilégiés :
- inconvénient normal de voisinage n. m.
- inconvénient normal du voisinage n. m.
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Les termes inconvénient normal de voisinage et inconvénient normal du voisinage sont plus fréquents au pluriel.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- normal neighbourhood annoyance
- normal neighborhood annoyance États-Unis
Le terme normal neighbourhood annoyance et sa variante normal neighborhood annoyance sont plus fréquents au pluriel.