titulaire du droit d'auteur
- Domaines
-
- droitpropriété intellectuelle
- appellation de personnetitre et fonction
Définition :
Personne physique ou morale ayant le droit exclusif d'exploiter ou de reproduire une œuvre originale de nature visuelle, littéraire, dramatique ou musicale ou d'autoriser une autre personne à le faire.
Notes :
Au Canada, le droit d'auteur sur une œuvre appartient automatiquement à son auteur, à moins qu'elle n'ait été produite dans le cadre d'un emploi.
L'auteur peut céder ses droits, en totalité ou en partie, à un éditeur par exemple.
Termes :
- titulaire du droit d'auteur n. m.
- détenteur du droit d'auteur n. m.
- détentrice du droit d'auteur n. f.
- détenteur des droits d'auteur n. m.
- détenteur d'un droit d'auteur n. m.
- titulaire d'un droit d'auteur n. m.
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Au pluriel, on verra souvent détenteurs ou titulaires « de » droit d'auteur. On dira qu'une personne détient les droits ou est titulaire des droits « sur » une œuvre.
Traductions
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anglais
Auteur : Culture Montréal,Termes :
- copyright holder
- copyright owner
- owner of the copyright
- owner of a copyright
- rights-holders