libre de droits
- Domaine
-
- droitpropriété intellectuelle
Définition :
Se dit d'une œuvre de l'esprit pouvant être utilisée, adaptée, reproduite, traduite et diffusée sans payer de redevances.
Notes :
Il est possible pour le titulaire du droit d'auteur d'octroyer des licences automatiquement, par l'intermédiaire de Creative Commons par exemple.
Une telle œuvre pourrait être qualifiée de libre de droits, alors qu'elle est en réalité libre de certains droits, à certaines conditions établies dans la licence libre.
Une œuvre tombée dans le domaine public (dont le droit d'auteur est expiré) est libre de droits et ne requiert aucune autorisation (licence) ou paiement de redevances pour être utilisée.
Termes :
- libre de droits adj.
- libre de droit adj.
- libre de droits d'auteur adj.
- libre de redevances adj.
- libre de redevance adj.
Traductions
-
anglais
Auteur : Culture Montréal,Termes :
- royalty-free
- RF
- royalty free