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exclusions

Domaine
  1. assurancecontrat d'assurance
Auteur
Office québécois de la langue française
Dernière mise à jour
1979
  • Accéder à la fiche en anglais : exclusions

Définition :

Risques exclus d'une garantie d'assurance.

Terme privilégié :

exclusions n. f. pl.

Terme utilisé dans certains contextes :

risques exclus n. m. pl.

Traductions

  • anglais

    Auteur : Office québécois de la langue française, 1979

    Terme :

    1. exclusions

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