vétusté
- Domaine
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- assuranceassurance de biens
- Dernière mise à jour
Définition :
État de ce qui est vieux et usé, et qui, de ce fait, subit une perte de valeur.
Notes :
Dans la branche Incendie et dans d'autres branches de dommages, la vétusté est déduite du montant du sinistre, sauf dans le cas de l'assurance « valeur à neuf ».
L'assurance qui aurait comme objet propre la réparation des dommages causés par l'usure ne serait pas une assurance, car elle ne reposerait pas sur un risque. Mais l'assurance vétusté ou valeur à neuf est une assurance complémentaire de l'assurance contre l'incendie. Le risque couvert est le risque d'incendie, et il s'agit seulement de déterminer l'étendue de la garantie due par l'assureur... Ce qui est en jeu, c'est peut-être moins l'existence d'un risque que le principe indemnitaire, car on peut objecter que l'assuré réalise un bénéfice par la substitution dans son patrimoine d'un immeuble neuf à un immeuble plus ou moins ancien.
Terme privilégié :
- vétusté n. f.
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Étym. - Lat. vetustas, de vetus « vieux ».
Terme utilisé dans certains contextes :
- dépréciation n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
- depreciation
Terme associé :
- ageing