prime originale
- Domaine
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- assuranceprime d'assurance
- Dernière mise à jour
Définition :
Prime perçue par l'assureur direct.
Note :
L'expression de prime originale est devenue ambiguë et doit être définie dans le texte de la convention, car, aujourd'hui, la prime dite originale n'est pas nécessairement identique à la prime effectivement payée par l'assuré. On peut même dire que, en règle générale, la prime versée au réassureur est moins élevée que celle payée par l'assuré et cela en vertu d'une clause autorisant la cédante à opérer certaines déductions. Ces déductions sont de natures diverses. Il y a d'abord les taxes que la cédante perçoit en faveur de l'État (par exemple, en Suisse, le « droit de timbre ») ou d'un quelconque organisme (par exemple, une contribution à la lutte contre l'incendie) et auxquelles, bien entendu, le réassureur ne saurait prétendre. Il y a quelquefois (par exemple en Angleterre et aux Pays-Bas) le courtage (brokerage) qui est un pourcentage de la prime remis ou laissé au courtier « apporteur » du risque, pourcentage qui varie suivant la branche d'assurance, la qualité du risque et les usages locaux. Le réassureur n'a aucune objection à soulever contre cette déduction, pour autant que le taux de la commission de réassurance soit fixé en conséquence. Il y a encore la déduction des sommes destinées à couvrir les frais d'établissement des polices et les frais d'encaissement des primes. Le réassureur accepte aujourd'hui sans difficulté, semble-t-il, de laisser la totalité de ces prestations à celle-ci. En ce qui concerne d'autres « accessoires de prime », auxquels maints traités font allusion depuis quelques années, le réassureur ne sait pas toujours ce que cette expression recouvre, d'où sa réserve. Et il faut reconnaître que certains textes rédigés par les cédantes ont de quoi le rendre perplexe. On dira, par exemple : « le réassureur participe aux seules primes et surprimes originales, à l'exclusion des accessoires, qu'elles qu'en soient la nature, la forme ou la dénomination », ou : « tous les droits de police et de quittance et tous suppléments pour frais d'administration et d'autres similaires restent acquis à la cédante ». Vu que pour couvrir les frais afférents aux fractions de risques réassurés la cédante demande au réassureur le paiement d'une commission il est évident que le réassureur ne peut accepter de pareilles formules que s'il connaît bien la compagnie qui les emploie et s'il a toute confiance en elle (ALLAZ). Il va de soi que la notion de prime originale n'est concevable qu'en matière de réassurance proportionnelle.
Terme privilégié :
- prime originale n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
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