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assurance transport

Domaine
  1. assuranceassurance transport
Auteur
Office québécois de la langue française
Dernière mise à jour
1985
  • Accéder à la fiche en anglais : transportation insurance

Définition :

Assurance qui garantit les dommages causés par un transport ou à l'occasion de ce transport.

Note :

Cette définition trop concise appelle trois éclaircissements : 1o Les dommages couverts par l'assurance transport sont en général des dommages matériels (assurance de choses et assurance de responsabilité), mais parfois aussi des dommages corporels. 2o Le transport peut être maritime, terrestre, fluvial, aérien. ((...)). L'assurance maritime, assurance transport par excellence, est à l'origine de l'assurance transport tout entière, qui en est imprégnée à un point tel que, par la police facultés dite « de bout en bout », l'assurance maritime inclut tous les modes de transport préliminaires et complémentaires : camions, trains, avions, etc. 3o Certains risques qui ne sont pas des risques transport par essence (incendie, vol, disparition, etc.) peuvent être garantis avec ou sans surprime suivant les modes de transport et les conditions des polices. D'où notre précision : « à l'occasion de ce transport ». D'autres risques sont toujours exclus, par exemple le vice propre.

Terme privilégié :

assurance transport n. f.

Terme utilisé dans certains contextes :

assurance contre les risques de transport n. f.

Traductions

  • anglais

    Auteur : Office québécois de la langue française, 1985

    Terme :

    1. transportation insurance

    Termes associés :

    1. transit insurance
    2. transport insurance

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