règle de la négligence ultime
- Domaine
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- droitcommon law
Note :
Une meilleure règle fut bientôt mise de l'avant. On l'appela la règle de la « dernière chance » (« last clear chance »), de la « dernière occasion« ou de la « négligence ultime« . Elle vit le jour dans l'arrêt Davies v. Mann, dans lequel le demandeur avait, par négligence, laissé son âne sur la grande route avec les pattes attachées. Le défendeur fut imprudent, frappa l'animal avec son chariot et ses chevaux et le tua. Le défendeur fut déclaré responsable malgré le fait que le demandeur avait, par sa faute contribué à l'accident. Au dire de lord Abinger, le défendeur aurait pu éviter l'accident s'il avait pris des précautions raisonnables. On tenta plus tard de justifier cette décision en disant que le défendeur avait été tenu entièrement responsable parce que c'est lui qui « était le dernier à avoir eu l'occasion d'éviter l'accident ». Une autre explication de cette décision est la théorie de la causalité : lorsque le défendeur aurait pu éviter l'accident, c'était lui, et non le demandeur, qui en était l'unique responsable. La meilleure justification que l'on a apportée de cette règle de la dernière chance, c'est qu'il s'agissait d'un moyen de tenir le défendeur responsable s'il avait davantage fait preuve de négligence que le demandeur.
Termes :
- règle de la négligence ultime n. f.
- règle de la dernière chance n. f.
- règle de la dernière occasion n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Centre de traduction et de documentation juridiques (Canada),Termes :
- ultimate negligence
- last opportunity
- last clear chance