clause sous palan
- Domaine
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- transporttransport maritime des marchandises
Définition :
La marchandise est livrée sous palan à l'instant où elle est déchargée sur le quai. La responsabilité du transporteur ne s'étend alors pas à la phase postérieure. Mais cette clause, mal adaptée à l'exploitation des navires modernes, tend à être remplacée par une clause prévoyant la livraison dans les locaux de l'armateur ou de son représentant (warehouse to warehouse clause).
Terme :
- clause sous palan n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Nations Unies. Section de terminologie et de documentation technique,Note :
A provision in some charter parties permitting the consignee to take delivery in his own lighters, providing that the parcels to be discharged reach a specified minimum quantity. The provision is also known as a tackle clause.
Terme :
- overside delivery clause