convention particulière sur base de coût majoré
- Domaine
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- assurance
- Dernière mise à jour
Termes privilégiés :
- convention particulière sur base de coût majoré n. f.
- contrat sur base de coût majoré n. m.
- contrat à coût majoré n. m.
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Le mot coût peut aussi s'écrire cout en vertu des rectifications de l'orthographe (convention particulière sur base de cout majoré, contrat sur base de cout majoré).
Termes déconseillés :
- convention coût plus forfait
- convention coût des sinistres plus chargement
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La notion inhérente au terme chargement ne s'applique qu'à l'assurance individuelle, alors que l'usage du cost-plus est limité à l'assurance collective. De plus, le chargement est relié au calcul technique de la prime, alors qu'il n'y a pas de prime rattachée au cost-plus.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- cost-plus arrangement
- cost plus arrangement