accrue
- Domaine
-
- eau
Définition :
Augmentation d'un terrain par la retraite des eaux. Ex. : « Il ne peut être toléré aucune accrue sur les terrains compris entre les cours d'eau et les digues et levées » (art. 57 du Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure). Quelquefois employé dans le sens d'alluvion.
Terme :
- accrue n. f.