sous-palan
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- droitdroit commercial
- transporttransport maritime
Définition :
Quand le fret est stipulé être « sous-palan », il comprend les frais d'élinguage, hissage et arrimage. Le propriétaire de la marchandise n'a donc à prendre en charge que les frais engagés pour amener cette marchandise sous les palans du navire. Au débarquement, dans les mêmes conditions, le désarrimage et le hissage hors du navire sont à la charge de l'armateur. Le Bord/Bord est le plus souvent utilisé entre territoires français, les étrangers pratiquant généralement le sous-palan. C'est ainsi que le fret payé pour le transport des marchandises en provenance de Madagascar s'entend jusqu'à Marseille/bord, tandis que celui appliqué par exemple aux caoutchoucs de Singapour s'entend jusqu'à Marseille/sous-palan. Le réceptionnaire, dans le premier cas, paye tous les frais depuis cale navire jusqu'à réception de la marchandise en magasin, tandis que, dans le second cas, il ne paye que les frais depuis sous-palan le long du bord du navire jusqu'à réception.
Terme :
- sous-palan n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Compagnie des Messageries maritimes (Paris)Termes :
- under ship's tackle
- U.S.T.