résolution
- Domaine
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- assembléeassemblée délibérante
Définition :
Projet de proposition sur un sujet donné soumis par des groupes, des syndicats ou des individus pour étude et décision à l'occasion d'un congrès ou d'une assemblée délibérante quelconque.
Note :
Les résolutions sont généralement groupées dans un document unique qu'on appelle cahier des résolutions.
Terme :
- résolution n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Dion, Gérard,Terme :
- resolution