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avarie

Domaine
  1. droit
Date
1983
  • Accéder à la fiche en anglais : average

Définition :

Dommages causés au navire ou à la cargaison et les frais exceptionnels occasionnés pour les prévenir.

Note :

On distingue donc les avaries-dommages e les avaries-frais, ainsi que : a) les avaries particulières ou simples supportées par le propriétaire de la chose qui les a subies; b) les avaries communes ou grosses, qui résultent d'un sacrifice volontaire et utile fait par le capitaine dans l'intérêt humain ou matériel du navire et de sa cargaison. Le règlement d'avarie en répartit la charge entre les propriétaires des valeurs sauvées. (V. : Dispacheur.).

Terme :

avarie n. f.

Traductions

  • anglais

    Date : 1983

    Définition

    The expense or loss to the owner arising from damage at sea to a ship or its cargo.

    Terme :

    1. average

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