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causalité

Domaines
  1. droitcommon law
  2. droitdroit des obligations
Date
1990
  • Accéder à la fiche en anglais : causation

Définition :

Lien de cause à effet entre la faute d'une personne ou le rôle d'une chose et le préjudice subi par un tiers.

Notes :

Plusieurs facteurs pouvant intervenir dans la réalisation d'un dommage, la doctrine s'est efforcée de préciser cette notion; on a parfois soutenu que toute cause est à l'origine de l'intégralité du dommage (théorie de l'équivalence des conditions); mais on a dit, à l'inverse, qu'il fallait rechercher la cause adéquate, c'est-à-dire celle qui, normalement, est de nature à provoquer le dommage considéré. La jurisprudence n'a jamais pris position sur ce point avec netteté.

Terme emprunté au droit civil.

Terme :

causalité n. f.

Traductions

  • anglais

    Date : 1990

    Définition

    The concept of the relationship between two events based on the belief that they have not only happened fairly closely in time and space but are related as cause and consequence in that the one has brought about or necessitated the happening of the other.

    Terme :

    1. causation

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