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affrètement

Domaine
  1. transporttransport maritime
Date
1990
  • Accéder à la fiche en anglais : chartering

Définition :

Location d'un navire de commerce ou d'une partie de ce navire à son propriétaire, qui est le frêteur, par l'affrêteur, pour le transport de marchandises.

Notes :

Il y a différents types de contrats d'affrétement. On distingue : la charte-partie coque nue où l'affréteur arme et exploite totalement le bâtiment en prenant tous les frais à sa charge. C'est un contrat de longue durée et le fret ou prix de location est, en principe, basé sur le tonnage de port en lourd : la charte-partie à temps se fait soit pour un laps de temps, soit pour un certain nombre de voyages. L'affréteur ne paie que l'exploitation commerciale à l'exclusion des charges d'équipage et d'entretien du navire. Le fret est également basé sur le tonnage de port en lourd; la charte-partie au voyage où l'affréteur ne paie pas de frais d'exploitation et où le fret est calculé sur le poids transporté; la charte-partie en travers ou à forfait où un prix est fixé à l'avance pour une capacité de charge donnée.

Le verbe affréter a supplanté le verbe fréter qui n'est plus employé.

Terme :

affrètement n. m.

Traductions

  • anglais

    Date : 1990

    Terme :

    1. chartering

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